DOMAINE DE LA BOTTIERE
Présentation de la marque DOMAINE DE LA BOTTIERE
Déposée le 10 juin 1976 par monsieur Perrachon (Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Villefranche-sur-Saône), la marque française « DOMAINE DE LA BOTTIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE LA BOTTIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 959436.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DOMAINE DE LA BOTTIERE est expirée depuis le 10 juin 1986.
Perrachon (Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-519